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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM
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Convention on Health Analysis and Management
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Convention on Health Analysis and Management
CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3712123
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2030
Convention on Health Analysis and Management de CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM

Présentation de la marque Convention on Health Analysis and Management

Déposée le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Convention on Health Analysis and Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM domicilié(e) 11 RUE DU PRÉ AUX CLERCS - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 776 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Convention on Health Analysis and Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Convention on Health Analysis and Management arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM a également déposé les autres marques suivantes : CHAM EDUCATION , CHAM , Labcham , CHAM Inventing the future of health systems Convention on Health Analysis and Management , CHAM TALKS , CANALCHAM


CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM, Société par actions simplifiée - 11 RUE DU PRÉ AUX CLERCS - 75007 - PARIS - France - SIREN 518776521


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 19 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519150 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587973 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737681 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-28

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.